C’est une tendance lourde et durable. Les jeunes médecins ont moins tendance à vouloir s’implanter dans un cabinet libéral. Alors qu’une grève est prévue entre le 24 et le 31 décembre, une quinzaine de médecins généralistes dans la CUS cherchent un successeur. L’activité libérale est devenue moins rémunératrice et sa pratique moins prisée par les nouveaux venus.  (suite…)

Un agent SNCF a été agressé lundi soir, vers 20h30, en gare de Saales, dans l’ouest de l’Alsace. Trois personnes s’en seraient prises à un contrôleur, mais elles n’auraient toujours pas été arrêtées d’après le syndicat SUD-Rail.

Droit de retrait exercé par 5 agents au moins

Suite à cet incident, le trafic SNCF est fortement perturbé sur le réseau TER Alsace, notamment aux alentours de Strasbourg. Plusieurs agents ont exercé leur droit de retrait en apprenant la nouvelle mardi 28 octobre dans la matinée confirme le service communication de la SNCF :

« On gère la situation au fur et à mesure des négociations avec les agents. Un certain nombre de trains ont déjà été supprimés et d’autres risquent de l’être également dans la journée. Malheureusement, presque toutes les lignes autour de Strasbourg sont concernées. »

À 13 heures, cinq personnes n’ont pas pris leurs fonctions selon SUD-Rail, car elles ne se sentaient pas en sécurité. La SNCF a par ailleurs indiqué mettre tout en œuvre pour faire circuler au moins un train par heure sur chaque ligne et que les perturbations devraient continuer mercredi 29 octobre en début de matinée.

La victime de l’agression aurait quant à elle porté plainte à sa sortie de l’hôpital d’après le syndicat. Les circonstances de cet incident restent floues.

Les agents de la Direction de l’Enfance et de l’Education (DEE) de la CUS feront deux heures de grève mercredi 5 novembre entre 9h et 11h. Après les grèves dans les écoles du 29 septembre puis du 13 octobre, le conflit entre la CUS et ses agents periscolaires continue. Les syndicats s’opposent à un projet de réorganisation du service Enfance et Éducation et dénoncent de très mauvaises conditions de travail et d’accueil des enfants depuis la rentrée, à cause, notamment du manque de personnel.

Les manifestants reçus par la municipalité

La situation est qualifiée de privatisation du service public par les syndicats. Les élus communautaires répondent qu’ils ont recours ponctuellement à des entreprises privées dans environ 10% des cas, pour que le service public soit maintenu quand la CUS n’est pas en mesure de l’assurer.

Le premier adjoint au Maire, Alain Fontanel, et l’adjointe à l’Éducation, Françoise Buffet, recevront les manifestants à 9h15. Ces derniers souhaitent notamment remettre une pétition qui a été soumise aux parents d’élèves. D’après les syndicats, un peu plus de 2 000 signatures ont été réunies à ce jour.

Le député Armand Jung (PS), soutien inattendu

Les actions de l’intersyndicale CGT-CFDT-FO-SUD prennent désormais la forme d’actions « ponctuelles et ciblées qui permettent de continuer d’occuper le terrain sans que cela ne se révèle coûteux pour les agents ». Le mouvement du 5 novembre doit permettre aux salariés de se rendre devant le Centre administratif avant de retourner à leur travail.

Lors de leur dernière action, les organisateurs avaient reçu le soutien, qualifié d’inattendu, du député socialiste Armand Jung. L’élu bas-rhinois avait alors indiqué qu’il considérait la situation comme une « dérive » le choix de l’externalisation opéré par les élus de la CUS et qu’il se joindrai aux prochaines manifestations s’il y était invité.

Mis à jour à 16h31 pour indiquer que les manifestants seront reçus par la Mairie

Un anniversaire sur scène pour une soirée de live enflammé. Le clan Deaf Rock sera au grand complet jeudi soir au Club Laiterie avant que les débridés Birdy Hunt ne fassent encore monter la température d’un cran à l’occasion d’une release party pleine de promesses. (suite…)

Le collectif Alsace de soutien aux opposants au projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes appelle à un rassemblement devant la préfecture de Bas-Rhin, place de la République à Strasbourg, lundi 27 octobre à 18h. La manifestation a été organisée suite au décès du militant écologiste Rémi Fraysse, 21 ans, dans la nuit du samedi 25 au dimanche 26 octobre, suite à des affrontements avec les forces de l’ordre dans la zone à défendre (ZAD) du Testet, dans le Tarn.

Les militants écologistes de ce département du sud-ouest s’opposent à la construction du barrage de Sivens. Samedi 26 octobre, l’AFP s’est procuré un rapport commandé par la ministre de l’Écologie, Ségolène Royale, qui critique très fortement le projet, mais juge cependant « difficile » d’arrêter le chantier, « compte tenu de l’état d’avancement des travaux et des engagements locaux et régionaux pris avec la profession agricole ». Le rapport doit être remis lundi 28 octobre à la préfecture du Tarn.

Le collectif écologiste alsacien indique que « les circonstances [du] décès doivent être prises avec précaution », mais qu’un « faisceau de témoignages tend à dire que les forces de l’ordre ont une part (partielle ou totale) dans l’incident ». Au-delà de cet incident tragique, l’événement tend à alerter sur la recrudescence des violences policières de ces dernières semaines dans ce secteur. Un rassemblement similaire est organisé à Nantes le même jour.

Le tribunal de commerce de Paris a autorisé la reprise de Caddie par son ancien PDG, Stéphane Dedieu. Le plan de reprise, détaillé sur Rue89 Strasbourg, prévoit de conserver 128 emplois sur 370 dans les deux usines du fabricant de chariots, à Drusenheim et à Oberhausbergen.

L’offre de reprise était la seule disponible pour le tribunal. Stéphane Dedieu détiendra 65% du capital au côté de l’Italien Bertoldi, propriétaire de la chaîne de supermarchés Orvea, et de l’allemand ShopBox, une entreprise de nettoyage et de maintenance de chariots. Les repreneurs ont obtenu la garantie d’être propriétaires de la marque Caddie qui appartenait au groupe Altia, lequel avait repris Caddie en 2012 après un premier dépôt de bilan et se trouve lui-même en redressement judiciaire.

Stéphane Dedieu, longtemps directeur export de Caddie, puis PDG de 2009 à 2012, est actuellement propriétaire d’Hebeco, une entreprise de plasturgie fournisseur de certaines pièces pour les chariots Caddie.

Stéphane Dedieu à l’issue de l’audience du 21 octobre

Pour louer un vélhop en longue durée à Strasbourg, il faut compter un à trois mois. La qualité et le prix du système ont créé en quatre ans une attente inespérée, mais cela a un coût. Aujourd’hui dépassé par son succès, le vélhop ne sait plus comment satisfaire tout le monde.

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Lucky Peterson en tête d’affiche mardi soir au Camionneur. Et Bror Gunnar Jansson en embuscade, mercredi, avec son blues abrasif quasi-gothique. Voici assurément deux sensations de cette 5e édition de la Semaine du Blues au Camionneur. Entre le 27 octobre et le 1er novembre, direction le Delta du Mississippi à la recherche de chaleur et de bonnes vibrations. Mais d’autres sensations vous attendent aussi au tournant… (suite…)

Après Tomboy le film-événement qui a provoqué tant d’émotions et de débats, Céline Sciamma récidive dans sa façon unique de dire et de faire parler là où justement tous les autres préfèrent se taire. Avec Bande de filles elle fait le pari de remplir l’écran et l’essentiel de son film par un collectif encore trop ignoré du cinéma français : les actrices noires.

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La Laiterie célèbre ses 20 ans samedi 25 octobre. Un clin d’oeil synonyme de longévité pour cette salle de concerts emblématique de Strasbourg, mais en aucun cas un anniversaire en grande pompe ni, même un bilan figé des années passées. Terre d’activité musicale et de perpétuel mouvement, la Laiterie a récemment subi quelques douloureux imprévus mais rien n’entame sa foi. La Laiterie est dirigée par ses quatre cofondateurs, rencontre avec l’un d’entre eux, Thierry Danet. (suite…)

La plus grande partie de Strasbourg est désormais bien équipée par la fibre optique, qui permet de se connecter à Internet à très haute vitesse. Mais à l’extérieur de Strasbourg, les entreprises peinent encore à être raccordées. Les pouvoirs publics n’ont que peu de prise sur les opérateurs.

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À LIRE SUR

ATLANTICO.FR (suite…)

Iconoval était utile, pas si onéreux, en avance sur son temps et remplissait ses objectifs de soutien à l’économie numérique, selon la Chambre régionale des comptes qui se demande bien pourquoi la Région Alsace a brutalement mis fin en avril 2012 à cette association qu’elle a créée en 2004.

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À quoi sert le droit local alsacien-mosellan ? Rue89 Strasbourg s’est plongé dans les sommes juridiques poussiéreuses rédigées en allemand et surprise, une bonne dizaine de dispositions méritent d’être gardées.

En Alsace, la consultation de 23€ chez un généraliste ne coûte au patient que 3,30€ contre 7,90€ dans le reste de la France. Un avantage qu’on doit au… passé allemand de l’Alsace. Lorsqu’en 1918, la région est redevenue française, la République a cru bon de sauvegarder une série de dispositions pour favoriser la transition. Ce corpus de textes épars, issus de lois françaises d’avant 1870 mais abrogées en France, de textes allemands pris entre 1871 et 1918 et d’autres sources, est regroupé sous l’appellation « droit local alsacien-mosellan« .

Le droit local s’est retrouvé sous les feux de l’actualité récemment : une partie de ses dispositions liées aux corporations a été censurée par le Conseil constitutionnel, d’autres sur la rémunération des pasteurs protestants ont été confirmées et l’archaïsme de ses articles sur le travail sont apparues au grand jour lorsqu’il s’est agi de savoir si les supérettes pouvaient ouvrir le dimanche ou non. Poussiéreux le droit local ? Peut-être, mais voici 10 dispositions qui méritent d’être connues et conservées.

1. – Une assurance maladie plus avantageuse

En France, sous le régime général le remboursement des soins ambulatoires, part Sécurité Sociale, varie entre 65 et 75% (70% par exemple pour un médecin généraliste). En Alsace-Moselle, sous le régime local, cette part monte toujours à 90%. De plus, sous le régime local, en cas d’hospitalisation, la prise en charge est de 100% et aucun frais journalier n’est à avancer.

S’il est vrai que les bénéficiaires du régime local paient une cotisation supérieure de 1,5% par rapport au régime général, ce coût supplémentaire est inférieur aux avantages perçus par la suite.

Cet avantage, qui rend souvent les Français des autres départements un peu envieux, vient en fait du système allemand appliqué en Alsace-Moselle à la fin du XIX^e siècle et dont la protection de la santé était plus avancée qu’en France.

2. – Un regard plus juridique sur les litiges commerciaux

En règle générale lorsqu’il y a litige commercial, le différend se règle devant un tribunal de commerce, composé de juges consulaires, c’est-à-dire des commerçants élus comme juges par leurs pairs.

En Alsace-Moselle de tels tribunaux n’existent pas. C’est en effet la chambre commerciale, au sein du tribunal de grande instance ou du tribunal d’instance (pour les litiges de moindre valeur financière), qui sera en charge du litige. Cette chambre commerciale est composée de deux commerçants mais aussi d’un magistrat professionnel.

Ce système permet donc d’introduire dans le système de justice commerciale un professionnel du droit et d’apporter ainsi un regard plus juridique. Selon la chambre du commerce et de l’industrie de Strasbourg, ce modèle est souvent cité en exemple dans le reste de la France.

3. – Le maintien du salaire en cas d’absence du salarié

Le droit du travail local prévoit qu’en cas d’absence du salarié, pour une raison indépendante de sa volonté (comme la maladie ou un accident par exemple), la personne doit pouvoir continuer à toucher son salaire sans délai de carence et sans condition d’ancienneté. Cet avantage hérité du droit allemand est plus protecteur que le droit général, en France, qui prévoit deux jours de carence ainsi que des conditions d’ancienneté.

4. – Une preuve de la propriété documentée

L’existence d’un livre foncier est une des spécificités du droit local. Lors de la vente d’un immeuble, le nom du nouveau propriétaire est inscrit par le notaire dans ce livre foncier. Lors d’un litige sur une question de propriété, ce livre sert de preuve.

En effet, la personne inscrite dans le livre foncier est alors présumée être la propriétaire de l’immeuble. Ce système est très avantageux pour le propriétaire qui n’a pas alors à apporter la preuve de son statut. La gestion de ce livre dépend du ministère de la Justice.

5. – L’aide sociale communale dès 16 ans

L’État a l’obligation de venir en aide aux personnes n’ayant pas assez de ressources pour vivre. Cette aide s’illustre notamment à travers le Revenue de Solidarité Active (RSA) que peuvent toucher les personnes en insuffisance financière, en général à partir de 25 ans. En droit local, l’obligation des communes de venir en aide au plus démunis est encore plus large. Ainsi, les personnes en grande difficulté sociale et financière n’ayant pas accès au RSA peuvent tout de même bénéficier d’une aide sociale locale, dès 16 ans.

6. – Des associations plus libres dans leurs actions

Alors qu’en droit commun, l’enregistrement d’une association se fait auprès de la préfecture, en Alsace-Moselle cet enregistrement se fait auprès du tribunal d’instance. Cette particularité permet aux associations dont le siège est en Alsace-Moselle de posséder automatiquement la pleine capacité juridique et d’effectuer des actes juridiques, ce qui n’est pas le cas dans le reste de la France. À ce titre, les associations alsaciennes pourront poursuivre des activités qui ne sont pas en lien direct avec leur objet ou encore recevoir des dons et legs sans démarches particulières.

De plus, certaines associations peuvent poursuivre un but lucratif, comme ce fut le cas lors de la création du Crédit Mutuel. Les associations de droit local ne sont donc pas, pour cette raison, reconnues d’office d’utilité publique mais peuvent cependant le devenir par arrêté préfectoral.

7. – L’existence de la faillite civile

Une personne, qui n’est pas commerçante, peut à titre individuel demander au tribunal l’effacement de ses dettes, c’est la faillite civile. Elle devra cependant montrer qu’il y a « insolvabilité notoire » (dettes importantes et demandes non abouties des créanciers pour récupérer leur dû) et qu’elle est de bonne foi. Ces dispositions représentent un avantage considérable pour les personnes surendettées.

8. – Un préavis de démission et de licenciement toujours favorable pour le salarié

Le salarié alsacien ou mosellan bénéficiera toujours du meilleur délai (le plus court) pour poser sa démission ou (le plus long) s’il se fait licencier.

Une personne travaillant en Alsace dispose, en général et selon la catégorie de travailleur à laquelle elle appartient, d’un délai de 6 semaines pour poser sa démission. De même, son employeur doit respecter ce délai de 6 semaines pour le licencier. L’intérêt du droit local ici est que ces dispositions ne s’appliquent que lorsqu’elles sont plus favorables que le droit général, les conventions collectives ou le contrat de travail.

9. – La non-vénalité des offices notariaux

On n’achète pas les offices notariaux en Alsace, on les attend.

Contrairement au reste de la France, les personnes souhaitant exercer en tant que notaire doivent passer un concours de droit alsacien-mosellan qui leur donnera le statut de « maître ». Sans ce statut, elles ne pourront exercer qu’en tant qu’assistant. Une fois le concours réussi, la personne peut exercer en tant que notaire et est inscrite sur une liste d’attente afin d’obtenir son propre cabinet.

Lorsqu’un cabinet notarial se libère, si un notaire cesse ses activités par exemple, le cabinet pourra être repris gratuitement par une personne de la liste postulant pour sa reprise. S’il y a plusieurs candidats, c’est généralement celui inscrit depuis le plus longtemps qui l’obtiendra.

En droit général la reprise d’un cabinet fonctionne sur le principe de vénalité des offices, c’est-à-dire qu’un cabinet ne peut être repris que s’il est acheté, sa clientèle avec. Le système alsacien-mosellan repose donc davantage sur le mérite que sur l’argent.  Ce principe est souvent apprécié chez les notaires alsaciens puisque la possibilité d’obtenir un cabinet ne repose pas sur leur fortune.

10. – Des jours fériés supplémentaires

Les Alsaciens et les Mosellans disposent de deux jours de congés supplémentaires par rapport au reste de la France : la Saint-Étienne et le Vendredi-Saint.

Le Vendredi-Saint est le vendredi précédent le lundi de Pâques. Il avait été accordé aux Protestants sous le Concordat et lorsque l’Alsace-Moselle est redevenue française, les bénéficiaires ont bien entendu, et on les remercie, voulu garder cette disposition.

La Saint-Étienne, quant à elle se fête le 26 décembre, on l’appelle aussi parfois le deuxième jour de Noël. C’était encore au début du XX^e siècle un jour férié également en France, afin de célébrer Saint-Étienne, premier Martyr du Christianisme. Lorsque la France est devenue laïque en 1905 cette date a été abandonnée. Mais quand l’Alsace-Moselle est redevenue française, les habitants de la région n’ont pas voulu faire de même.

Classique ou futuriste ? La Compagnie des transports strasbourgeois (CTS) a ouvert un grand vote ce lundi 20 octobre pour choisir la forme que prendra le design du nouveau tram. Douze nouvelles rames ont été commandées à la société Alstom pour un montant de 41 millions d’euros, soit 3,4 millions chacune, dans le cadre de l’extension du réseau vers l’est. Selon Alstom, un accord prévoit la fourniture de 50 rames au total.

Techniquement, il s’agira des mêmes rames Citadis que celles qui circulent déjà, un choix dicté par le prix, même si ces rames avaient eu des problèmes de fiabilité en août 2013.

Deux propositions de design sont soumises au vote des internautes sur la page Facebook et sur le site Internet de la CTS jusqu’au 24 octobre. Alain Fontanel, président de la CTS et premier adjoint (PS) au maire de Strasbourg, a souhaité « donner la parole aux Strasbourgeois » :

« Les extensions du réseau de tramway se succèdent depuis 1994. Le tram fait partie intégrante du paysage strasbourgeois, c’est pourquoi j’ai souhaité que les habitants de l’agglomération puissent se prononcer. »

Les nouvelles rames du tram circuleront jusqu’à Kehl, dans le prolongement de la ligne D. La ligne A sera également étendue au sud vers le centre-ville d’Illkirch. Les rames pourront transporter 288 passagers, au lieu de 270 actuellement. Mais il faudra attendre fin 2016, début 2017 pour voir l’un ou l’autre des modèles en circulation.

Le tribunal de commerce de Paris se prononcera lundi 27 octobre sur le projet de reprise de Caddie présenté par l’un de ses ancien dirigeant, Stéphane Dedieu (lire la présentation de ce projet sur Rue89 Strasbourg). C’est le troisième report de la décision du tribunal, après avoir exigé que soient payés les salaires de septembre, puis demandé des garanties sur les fonds disponibles la semaine dernière, le tribunal sursoit désormais pour que la marque fasse bien partie de la cession.

Selon Stéphane Dedieu, la marque Caddie a été transférée à une autre société du groupe Altia, propriétaire des usines de Drusenheim et de Oberhausbergen depuis 2013, et en redressement judiciaire depuis début août :

« Le transfert de la marque Caddie est essentiel pour le projet de reprise. Mais je suis confiant, le tribunal a été informé que l’administrateur judiciaire allait demander que les documents administratifs soient établis pour que le transfert de la marque soit effectif. J’ai ajouté dans le projet deux années d’inaliénabilité de la marque, ce qui prouve que nous sommes bien là pour reprendre ce projet industriel. Le tribunal a bien compris que cette reprise était importante pour nous« .

Le projet de Stéphane Dedieu, soutenu un distributeur de Caddie et une entreprise allemande spécialisée dans l’entretien et la maintenance des chariots, prévoit de maintenir 128 emplois sur 383 dans les deux usines.